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paperasse


Parles bacaves- Posté le27 décembre 2008

On vient d'achter une nouveau bateau et histoire de faire les choses en règle, on aimerait savoir si il est nécéssaire d'immatriculer le bateau aux aff mar comme on l'a lu à certains endroits.

merci

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En théorie, il me semble que l'immatriculation est obligatoire.

En pratique, je crois que l'immense majorité des Fire français ne le sont pas. Selon l'endroit où tu t'adresses, ça peut être long et chiant, et comme les contrôles sont quasi-inexistants...

bonjour,
j ai fait immatriculer le mien au aff mar de saint malo sans aucun probleme.
il faut envoyer une demande de carte de circulation pour les navire de plaisance de moins de 7 metres. j ai joint au formulaire une plaquette avec les caracteristiques du bateau et l acte de vente, 3 jours + tard j ai recu le papier bleu.

meilleurs voeux
FRED

Est-ce qu'il s'agissait d'un bateau "construction amateur" ou d'un bateau de professionnel. J'ai entendu dire que dans le cas d'une construction amateur, il pouvait y avoir des tests de flottabilité assez contraignants, ce qui fait que je n'ai jamais chercher à avoir cette carte.
Bonne année à tous.
F.Jeanbrun

Je m'étais penché sur la question, car il fallait pour être en règle avec la législation française (A l'époque) que toute embarcation de plus de 3 m (je crois) naviguant au delà de la zone des 300 m soit immatriculée avec port d'attache et tout et tout , au même titre qu'un pétrolier. Pour les portes-avions, comme cela dépend de la marine nationale, je ne sais pas!!!

J'avais fait immatriculer le mien aux affaires maritimes de Saint Malo. Ca n'avait pas été de la tarte. Heureusement, j'étais tombé sur un fonctionnaire qui connaissait un peu le bateau (Fireball) et qui avait été sympa pour les démarches. Mais il m'avait clairement fait comprendre qu'il avait comme consigne (de la part de sa hiérarchie) de ne pas s'emmerder avec ce genre de paperasse. Visiblement, ils étaient assez peu en France à s'occuper des immatriculations et avaient autre chose à faire que de perdre du temps avec les quelques possesseurs d'engins flottants qui voulaient faire immatriculer leurs coques de noix.

Le problème était que la série Fireball (série internationale) n'étaient même pas reconnues par les affaires maritimes françaises. Il fallait donc faire une demande spéciale (genre agrément à titre isolé, ou un truc comme ça).
J'avais fourni à l'époque à Saint Malo tout le dossier de construction sur le bateau.
Comme maintenant, ils ont ça chez eux, c'est peut-être plus facile de demander l'immatriculation en passant par Saint Malo.

La jauge (pas la jauge Fireball, mais la VRAI jauge pour les aff mar) était même passée chez moi voir la bête. suite à leur passage (gratuit), ils avaient voulu que je mousse les caissons pour pouvoir passer avec succès le test de flottabilité. Comme je leur ai fais comprendre qu'il s'agissait d'un bateau de régate, j'ai eu une dérogation pour ne pas à avoir à effecter ce fameux test, en déclarant n'utiliser le bateau que lors de régates, et avec assistance extérieure (sécu).

Même en régate, je suis en infraction, car mon Fireball étant (sur le certificat d'immatriculation) déclaré "armé" en je ne sais plus quelle catégorie, je dois avoir à bord, mouillage (bout, chaine, ancre) fusées de détresse, etc... La loi est la loi.

Les formalités se sont peut-être simplifiées depuis.

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